Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par l’Agence Web WSF, propriétaire du site https://www.rbag.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise :
Société : APAEI DU BOCAGE VIROIS ET DE LA SUISSE NORMANDE - ESAT LES TILLEULS
Date de création : 01/01/1991
Forme juridique : Association déclarée
RCS* : 380543702 N° FINESS : 140012055
TVA intracommunautaire : FR94380543702
Adresse du siège social : 17, Rue des Noes Davy 14500 VIRE-NORMANDIE
Téléphone : 02 31 68 08 41
Mail : elardais[@]apaeibocage.fr
Directeur de publication : Monsieur Emmanuel LARDAIS
Statut du directeur de publication : Directeur Adjoint Pôle ESAT
Hébergement :
Administration, gestion et maintenance de l'hébergement : WSF SARL – 7 rue du Neufbourg 14500 VIRE NORMANDIE
Propriété intellectuelle et contenu du site internet :
Le contenu rédactionnel du site web https://www.rbag.fr appartient exclusivement à Monsieur Emmanuel LARDAIS. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Le site https://www.rbag.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.
En naviguant sur le site https://www.rbag,fr l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
Conception WSF © 2019 -