Panier Panier

Tous nos produits en voiles et bâches recyclées sont des pièces uniques

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web créé par l’Agence Web WSF, propriétaire du site https://www.rbag.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise :

  • Société : APAEI DU BOCAGE VIROIS ET DE LA SUISSE NORMANDE - ESAT LES TILLEULS

  • Date de création : 01/01/1991

  • Forme juridique : Association déclarée

  • RCS* : 380543702
    N° FINESS : 140012055

  • TVA intracommunautaire : FR94380543702

  • Adresse du siège social  : 17, Rue des Noes Davy 14500 VIRE-NORMANDIE

  • Téléphone : 02 31 68 08 41

  • Mail : elardais[@]apaeibocage.fr

  • Directeur de publication : Monsieur Emmanuel LARDAIS

  • Statut du directeur de publication : Directeur Adjoint Pôle ESAT

Hébergement :

Administration, gestion et maintenance de l'hébergement : WSF SARL – 7 rue du Neufbourg 14500 VIRE NORMANDIE

Propriété intellectuelle et contenu du site internet :

Le contenu rédactionnel du site web https://www.rbag.fr appartient exclusivement à Monsieur Emmanuel LARDAIS. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Le site https://www.rbag.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.

En naviguant sur le site https://www.rbag,fr l'utilisateur accepte également l'installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Rbag

  • Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • 02 31 69 05 43

Logo WSF Conception WSF © 2019 -